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Société par Actions Simplifiée « Galerie Phi » au capital social de 10 000 €.

Seule exploitante des concepts « Arcavium Futuris » & « France Visible ».

Ateliers et siège social : Chemin de la Douane - Leschaux - 73240 Champagneux.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry.

Numéro SIREN : 908715238 - Numéro de TVA Intracommunautaire : FR11908715238.

Propriétaire des sites galeriephi.com ; arcaviumfuturis.com et francevisible.fr

Téléphone : +33 (0)1 87 66 17 86 - E-Mail : admin@galeriephi.com

1. Propriété intellectuelle :
Les contenus présents sur ce site tels que les textes, les images, les graphismes, les logos, les vidéos, les documents, etc., ainsi que les éléments visuels, conceptuels et techniques liés au projet de capsule temporelle, est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle et appartient exclusivement à la société Galerie Phi, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

2. Hébergeur :
Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.frdomains@hostinger.com – Merci de signaler tout abus à la page suivante https://www.hostinger.com/report-abuse

3. Données personnelles :
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  • Finalités : gestion des commandes, relation clients, amélioration des services.

  • Base légale : exécution contractuelle et consentement.

  • Destinataires : la société « Galerie Phi » et ses partenaires techniques dûment habilités.

  • Durée de conservation : limitée à la durée nécessaire aux finalités susmentionnées.

Conformément à l’article 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de portabilité de vos données, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement des données nominatives vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en contactant les éditeurs de la « Galerie Phi » aux coordonnées indiquées en chapeau des présentes.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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8. Droit applicable & tribunaux :
La langue d’interprétation des présentes Conditions Générales d’Utilisation est le français.
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9. Textes de Lois :
Code civil : art. 9, 1101 s., 1192, 1218. / Code de la consommation : L.221-5 ; L.221-18 à L.221-28 (exceptions L.221-28, 1° et 3°). / CPI : L.111-1 ; L.121-1 s. ; L.122-1 s. / RGPD : art. 5(1)(e) ; 6(1)(a)(b)(f) ; 13-14 ; 15-22 ; 17(3)(d) ; 28 ; 32 ; 89(1) ; art. 46 (transferts — Clauses Contractuelles Types). / Loi 78-17 (Informatique & Libertés) modifiée. / LCEN 2004. / Code pénal : 323-1 s. (atteintes aux systèmes d’information).